Pour tout dépassement du kilométrage de son assurance, il est indispensable d’informer au plus vite son assureur. En cas de manquement à cette obligation, le conducteur aura une minoration de l’indemnisation octroyée par l’assurance automobile au kilomètre. Découvrez ce qu’il se passe en cas de dépassement de l’assurance au kilomètre et ce qu’il faut faire lorsque cela se produit.
Qu’est-ce que l’assurance au kilomètre ?
Avant de savoir ce qu’il se passe lorsque l’automobiliste dépasse le forfait kilométrique de son assurance, comprendre de quoi il s’agit est essentiel. L’assurance au kilomètre, également appelée “Pay as you drive” en anglais ou “Payez comme vous roulez” en français, désigne une formule dont le prix de la cotisation est influencé par l’usage réel du véhicule. Selon le kilométrage annuel, cette garantie donne la possibilité d’adapter ses cotisations. Cliquez ici pour plus d’informations
Comment fonctionne l’assurance automobile au kilomètre ?
Afin de vérifier le nombre de kilomètres parcourus en un an, les assureurs ont plusieurs méthodes :
- Transmission d’une photo du compteur de la voiture de l’assurée à la date d’échéance de l’assurance ;
- Mise en place d’un boîtier électronique sur le véhicule (pris en charge par l’assureur auto au kilomètre). Ce boîtier se connecte au téléphone mobile et permet d’indiquer à la compagnie d’assurance le nombre de km exacts que le conducteur parcourt chaque mois.
Quels sont les types d’assurance au km ?
Deux types d’assurance au km existent :
- Assurance au kilomètre près : c’est une formule avec laquelle l’automobiliste paie son assurance selon le nombre réel de kilomètres parcourus ;
- Assurance au forfait kilométrique : cette formule donne la possibilité de choisir un forfait kilométrique précis que le conducteur s’engage à ne pas dépasser pendant l’année. Si ce dernier choisit 40 000 kilomètres par an, il est tenu de respecter son engagement, au risque d’avoir des pénalités.
Relevé kilométrique de l’assurance : c’est quoi ?
La souscription d’une formule au kilomètre avec une assurance au tiers, intermédiaire ou tous risques est tout à fait envisageable. Quoi qu’il en soit, afin de contrôler la distance parcourue pendant un an, l’assureur procède à un relevé kilométrique. Pour cela, celui-ci peut réaliser une déclaration ou faire une transmission automatique grâce à l’installation du boîtier électronique pour indiquer le relevé du son kilométrage. Concernant la première option, le conducteur déclare son relevé kilométrique à sa compagnie d’assurance, tous les mois, par trimestre ou par an.
Quelles sont les conséquences si l’on dépasse le kilomètre fixé par l’assurance ?
Une formule au kilomètre est une excellente solution pour les conducteurs à la recherche d’une assurance automobile pas chère. Toutefois, en cas de dépassement de l’assurance au kilomètre, le budget peut être impacté. Les conséquences si l’on dépasse le kilomètre fixé par l’assurance sont une majoration de la cotisation, une indemnisation partielle ou bien la résiliation du contrat. Lorsque l’assureur se rend compte que le conducteur a dépassé les kilomètres prévus dans le forfait, alors il peut appliquer une surprime. En fonction des conditions fixées au sein du contrat et de l’étendue du dépassement, le montant de la surprime varie, mais n’impacte pas le malus auto. Pour un dépassement de son assurance au km en cas de sinistre ou d’accident, la compagnie peut moins bien rembourser le souscripteur. Enfin, l’assureur peut résilier le contrat ou décider de ne pas le renouveler lorsque celui-ci arrive à terme, si le souscripteur est de mauvaise foi. Si l’automobiliste roule plus que prévu, il doit ajuster son contrat et donc contacter la compagnie d’assurance au kilomètre. Lorsqu’il roule moins que prévu, celui-ci peut demander le remboursement des kilomètres non utilisés, mais également les reporter au sein du forfait de l’année qui suit.
Les risques lors du dépassement du forfait kilométrique en cas d’accident
Un garagiste ou un expert relève le kilométrage réel du compteur dès qu’un accident ou un sinistre auto survient. Lors du dépassement du forfait kilométrique en cas d’accident, les assureurs peuvent appliquer une surprime. De même, ils peuvent procéder à la résiliation du contrat d’assurance au kilomètre ou refuser un renouvellement de ce dernier. L’un des autres risques est de faire passer le conducteur sur une formule d’assurance automobile traditionnelle.
Dépassement de l’assurance auto au kilomètre : que faire ?
Pour tout dépassement de l’assurance auto au kilomètre, le conducteur a plusieurs choix. Quoi qu’il en soit, il faut que celui-ci informe dans les plus brefs délais son assureur concernant la situation. Ensuite, en fonction des conditions stipulées dans le contrat, l’automobiliste peut payer une cotisation supplémentaire qui correspond à son nouveau forfait, réaliser la signature d’un avenant au contrat ou faire le choix d’un forfait kilométrique supérieur.
